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NETIVA - société d'édition et de création de supports internet innovants.

NETIVA Sarl
1 rue des francs bourgeois, 35000 Rennes
Téléphone: +33 (0) 950 492 071

Site internet : www.netiva.fr

Informations légales

SARL au capital de 21 833 Euros

RCS Rennes 501 030 761
Siret: 501 030 761 000 24
APE: 6201Z
TVA: FR83501030761
Numéro de déclaration CNIL: 1279391

Les Catchopiens

  • Danny
  • Frank
  • Grégory

Propriété intellectuelle et droits voisins

Certains éléments (notamment rédactionnels, graphiques et illustrations) figurant sur les sites "Netiva" sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute publication, reproduction ou rediffusion, tant en France qu'à l'étranger de tout ou partie de la thématique "Netiva" est interdite sauf accord expresse écrit par "Netiva".

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Les prix,

La conformité des produits et services, Les réglementations spécifiques aux produits et services considérés.

La position de la société Netiva est irrévocable et répond à des obligations légales

Règle relatives aux différents services

Avertissement concernant les informations diffusées. Il appartient à l'internaute d'utiliser les informations y figurant avec prudence et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive. Rubriques d'actualités ou d'informations Des fiches pratiques et des rubriques d'informations peuvent être consultées dans diverses rubriques sur le site "Netiva". "Netiva" est l'auteur de certaines informations, photographies, cartes, données et services qu'elle diffuse dans ces différentes rubriques. Toutefois, certaines informations auront été recueillies auprès de tiers et "Netiva" ne peuvent en garantir l'exactitude, la fiabilité, la pertinence ou l'exhaustivité quant à ces dernières.

L'internaute est parfaitement informé de l'existence des règles et usages en vigueur sur Internet, ainsi que des différents codes de déontologie accessibles sur Internet.

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- Incitant à la discrimination, à la haine,

- menaçant une personne ou un groupe de personnes,

- à caractère pornographique ou pédophile,

- incitant à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité,

- incitant au suicide,

- violant la législation sur le secret des correspondances, ou, de façon générale, contraire à une réglementation ou une loi en vigueur.

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